Conditions générales

Bienvenue sur le site web de l’ASSOCIATION L’ILE D’YEU DEMAIN. En accédant à ce site web et en l’utilisant, vous acceptez de vous conformer aux conditions générales suivantes et d’être lié par celles-ci. Si vous n’acceptez pas ces conditions, veuillez ne pas utiliser ce site web.

1. Acceptation des conditions

En utilisant ce site web, vous reconnaissez avoir lu, compris et accepté d’être lié par les présentes conditions générales. L’ASSOCIATION L’ILE D’YEU DEMAIN se réserve le droit de modifier ces conditions à tout moment. Votre utilisation continue du site web après toute modification constitue une acceptation de ces modifications.

2. Utilisation du site web

Ce site web est destiné à fournir des informations sur l’ASSOCIATION L’ILE D’YEU DEMAIN, sa mission, ses programmes et ses activités. Vous ne pouvez utiliser ce site web qu’à des fins légales. Il vous est interdit d’utiliser ce site web d’une manière qui pourrait endommager, désactiver, surcharger ou altérer le site ou interférer avec l’utilisation et la jouissance du site web par toute autre partie.

3. Propriété intellectuelle

Tout le contenu de ce site web, y compris les textes, graphiques, logos, images et logiciels, est la propriété de l’ASSOCIATION L’ILE D’YEU DEMAIN ou de ses fournisseurs de contenu et est protégé par les lois sur la propriété intellectuelle. Vous ne pouvez pas reproduire, distribuer, modifier ou créer des œuvres dérivées de tout contenu sans l’autorisation écrite expresse de l’ASSOCIATION L’ILE D’YEU DEMAIN.

4. Contributions des utilisateurs

Les utilisateurs peuvent être autorisés à soumettre du contenu à certaines zones du site web, telles que des commentaires ou des messages de forum. En soumettant du contenu, vous accordez à l’ASSOCIATION L’ILE D’YEU DEMAIN une licence non exclusive, libre de redevances, perpétuelle et mondiale pour utiliser, reproduire, modifier, adapter, publier, traduire, distribuer et afficher ce contenu sur tout support. Vous déclarez et garantissez que vous possédez ou disposez des droits nécessaires pour soumettre le contenu et que le contenu ne viole pas les droits d’un tiers.

5. Exclusion de garanties

Ce site web est fourni « en l’état » et « selon la disponibilité ». L’ASSOCIATION L’ILE D’YEU DEMAIN ne fait aucune déclaration ni ne donne aucune garantie d’aucune sorte, expresse ou implicite, concernant le fonctionnement de ce site web ou les informations, le contenu, les éléments ou les produits inclus sur ce site web. Dans toute la mesure permise par la loi applicable, l’ASSOCIATION L’ILE D’YEU DEMAIN décline toute garantie, expresse ou implicite, y compris, mais sans s’y limiter, les garanties implicites de qualité marchande et d’adéquation à un usage particulier.

6. Limitation de responsabilité

L’ASSOCIATION L’ILE D’YEU DEMAIN ne sera pas responsable des dommages de quelque nature que ce soit découlant de l’utilisation de ce site web, y compris, mais sans s’y limiter, les dommages directs, indirects, accessoires, punitifs et consécutifs. Cette limitation de responsabilité s’applique à toutes les réclamations, qu’elles soient fondées sur une garantie, un contrat, un délit ou toute autre théorie juridique.

7. Liens vers des sites web tiers

Ce site web peut contenir des liens vers des sites web tiers. Ces liens sont fournis uniquement pour votre commodité. L’ASSOCIATION L’ILE D’YEU DEMAIN n’approuve ni ne contrôle ces sites web et n’est pas responsable de leur contenu ou de leurs pratiques. Votre utilisation de sites web tiers se fait à vos propres risques.

8. Politique de confidentialité

Votre utilisation de ce site web est également soumise à notre politique de confidentialité. Veuillez consulter notre politique de confidentialité, qui est intégrée aux présentes conditions générales par référence.

9. Droit applicable

Les présentes conditions générales sont régies et interprétées conformément aux lois françaises, sans égard à ses principes de conflit de lois.

10. Coordonnées

Si vous avez des questions concernant ces conditions générales, veuillez nous contacter à l’adresse suivante :

Email : bkim79725@gmail.com

Adresse : 53 RUE DU GROS MOULIN, 85350 L’ILE-D’YEU

Téléphone : +33034078756

11. Intégralité de l’accord

Les présentes conditions générales constituent l’intégralité de l’accord entre vous et l’ASSOCIATION L’ILE D’YEU DEMAIN concernant votre utilisation de ce site web.